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NOUVEAU BULLETIN DE LA SIMS NOVEMBRE 2014
BULLETIN n°20
NOVEMBRE 2014
Chers Adhérents, Chers Amis,
Ce nouveau bulletin nous donne l’occasion de faire un dernier point sur le recours contre l’avenant 8, de vous annoncer les nouveautés et les prochaines manifestations organisées ou parrainées par la S.I.M.S ;
• Recours Avenant 8
Le Conseil d’État a rendu sa décision et rejette le recours déposé par la SIMS et plus de 400 radiologues et cela, contre toute attente, puisque le Rapporteur public lui-même avait soutenu une position en faveur de l’annulation de la baisse des 4 actes d’IRM ostéo-articulaire. Comme vous le savez, le Conseil d’État suit généralement le Rapporteur public, mais cela n’a pas été le cas pour notre affaire. Il est vrai que le rapport de ce dernier était accablant pour l’UNCAM démontrant successivement « l’incurie » de cet organisme et l’absence de mandat du Dr Chassang (CSMF) pour signer « à la baisse » les cotations de radiologie, mettant ainsi en péril l’avenant 8. Pire, grâce à notre mémoire, le Rapporteur public a mis à jour des failles tellement graves dans la signature de la CCAM 2005 qu’il a conseillé aux juges du Conseil d’État de ne pas les prendre en compte, car cela pouvait être « catastrophique pour le système de santé ».
Le Conseil d’État a cependant reconnu que la radiologie ne dépendait pas de la hiérarchie des actes fixée lors de cette CCAM 2005, même si des tarifs cibles existent. Cela veut dire en substance que seuls les partenaires conventionnels peuvent fixer la cotation des actes et qu’en l’absence de signature syndicale, l’UNCAM ne peut s’arroger le droit de faire baisser les actes de radiologie vers cette CCAM. Celle-ci, rappelons-le, prévoyait en fonction d’analyses faites il y a près de 10 ans, un prix de 35 euros pour l’acte intellectuel d’une IRM du genou et de 32 euros pour une IRM cérébrale.
Nous savons maintenant le sacrifice que certains ont fait subir à l’IRM ostéo-articulaire contre toute logique scientifique, contre toute hiérarchie des actes et sans aucune obligation légale ni autre justification qu’un arrangement sur « un coin de table ».
Jusqu’à la veille du jugement, la CNAM elle-même pensait perdre et devoir rembourser plusieurs millions d’euros aux radiologues, mais il faut croire que les intérêts de l’État peuvent transcender la justice.
La SIMS ne laissera plus jamais faire cela et va agir auprès de la SFR et de la FNMR pour éviter de nouvelles mesures discriminatoires et effacer celle-ci. Nous savons maintenant que seuls les syndicats signataires seront responsables de futures baisses concernant la radiologie.
Nous vous remercions de votre soutien, et avec vous, adhérents et requérants, nous continuerons à défendre une imagerie de qualité et l’équité entre médecins en plus de nos missions scientifiques et de formation continue.
• Nouveau site internet www.asso-sims.org
Nous avons modernisé notre site internet.
Nous vous invitons à visiter ce site plus actuel et plus lisible, enrichi en vidéos d’enseignement, cours et communications présentées lors des derniers congrès et journées recherche, avec bientôt en pdf les livres parus il y a 5 ans et plus.
Vous y trouverez des pages accessibles à tous et des pages uniquement dédiées aux membres de la SIMS ou aux inscrits des différentes sessions de formation ; l’accessibilité à ces pages se fait au moyen d’un identifiant et mot de passe qui vous ont été communiqués par mail à la fin du mois de juillet.
Les manifestations organisées par la S.I.M.S dans les prochains mois :
• BOURSES SIMS/ESSR
- Au cours des séances scientifiques organisées par la SIMS aux JFR, deux jeunes radiologues ont été sélectionnés pour la qualité de leurs présentations orales ostéo-articulaires. La S.I.M.S leur offrira une bourse couvrant le voyage et l’hébergement au prochain congrès de l’ESSR qui aura lieu du 18 au 20 Juin à York (United Kingdom).
Il s’agit d’Emilie Dodré ( Lille ) pour sa présentation intitulée :
« Suivi évolutif à l’IRM des atteintes rachidiennes du SAPHO »
et de Paul Michelin (Rouen) pour sa présentation intitulée :
« Épaississement de la capsule inférieure, un signe échographique de capsulite rétractile de l'épaule ».
• FMC D’ECH0GRAPHIE APPAREIL LOCOMOTEUR
- La prochaine semaine de F.M.C. d'échographie de l'appareil locomoteur aura lieu du 13 au 17 Avril 2015 à l'Espace Saint Martin à Paris sous la responsabilité de J-L Brasseur et G Morvan; Les inscriptions sont ouvertes. Face au succès de cette formation, nous conseillons à ceux d’entre vous qui souhaitent y participer de renvoyer rapidement le bulletin d’inscription se trouvant sur notre site, rubrique FMC Echographie.
• ATELIER D’ECHOGRAPHIE
- Le prochain atelier d’échographie aura lieu à Dole le 28 Mars 2015 ; Il est organisé par le Docteur Denis Jacob et le Docteur Aurélien Lambert. Vous trouverez sur le site de la SIMS le programme et le bulletin d’inscription ; attention le nombre de places est limité pour favoriser le bon apprentissage de tous !
• CONGRES JUIN 2015
- Le prochain congrès aura lieu les 5 et 6 juin 2015, au CNIT Paris-La Défense et aura pour thème :
« Le nerf périphérique »
Ces deux journées thématiques seront précédées d’une demi-journée Recherche consacrée au muscle et se termineront comme à l’accoutumée par des ateliers tournés vers la clinique et l’échographie.
La session « jeunes » permettra également à des internes, chefs de clinique et jeunes PH de présenter des communications originales sélectionnées par notre comité scientifique et par les responsables de cette session.
Les inscriptions sont ouvertes. Vous pouvez consulter le programme et vous inscrire en ligne sur le site www.sims-congres.fr
• CONGRÈS INTERNATIONAUX
- Le congrès franco-mexicain d’imagerie ostéo-articulaire organisé par la Société mexicaine de radiologie, par la S.I.M.S et la SFR aura lieu à Mexico les 18 et 19 Février 2015 ;
Renseignements auprès du Docteur J-J. Railhac ( railhac.jj@gmail.com)
• AUTRES EVENEMENTS MUSCULO-SQUELETTIQUES
(site SIMS "autres congrès")
- Le congrès annuel du GREP sur la pathologie de l’épaule aura
lieu le samedi 14 Mars 2015 à Lyon http://www.nukleus.fr.
- L’ESSR 2015 aura lieu à York du 18 au 20 Juin 2015;
Nous espérons vous retrouver nombreux à ces rendez-vous et vous souhaitons à tous une belle rentrée.
Bien cordialement.
A. Blum
et le bureau de la SIMS
NOVEMBRE 2014
Chers Adhérents, Chers Amis,
Ce nouveau bulletin nous donne l’occasion de faire un dernier point sur le recours contre l’avenant 8, de vous annoncer les nouveautés et les prochaines manifestations organisées ou parrainées par la S.I.M.S ;
• Recours Avenant 8
Le Conseil d’État a rendu sa décision et rejette le recours déposé par la SIMS et plus de 400 radiologues et cela, contre toute attente, puisque le Rapporteur public lui-même avait soutenu une position en faveur de l’annulation de la baisse des 4 actes d’IRM ostéo-articulaire. Comme vous le savez, le Conseil d’État suit généralement le Rapporteur public, mais cela n’a pas été le cas pour notre affaire. Il est vrai que le rapport de ce dernier était accablant pour l’UNCAM démontrant successivement « l’incurie » de cet organisme et l’absence de mandat du Dr Chassang (CSMF) pour signer « à la baisse » les cotations de radiologie, mettant ainsi en péril l’avenant 8. Pire, grâce à notre mémoire, le Rapporteur public a mis à jour des failles tellement graves dans la signature de la CCAM 2005 qu’il a conseillé aux juges du Conseil d’État de ne pas les prendre en compte, car cela pouvait être « catastrophique pour le système de santé ».
Le Conseil d’État a cependant reconnu que la radiologie ne dépendait pas de la hiérarchie des actes fixée lors de cette CCAM 2005, même si des tarifs cibles existent. Cela veut dire en substance que seuls les partenaires conventionnels peuvent fixer la cotation des actes et qu’en l’absence de signature syndicale, l’UNCAM ne peut s’arroger le droit de faire baisser les actes de radiologie vers cette CCAM. Celle-ci, rappelons-le, prévoyait en fonction d’analyses faites il y a près de 10 ans, un prix de 35 euros pour l’acte intellectuel d’une IRM du genou et de 32 euros pour une IRM cérébrale.
Nous savons maintenant le sacrifice que certains ont fait subir à l’IRM ostéo-articulaire contre toute logique scientifique, contre toute hiérarchie des actes et sans aucune obligation légale ni autre justification qu’un arrangement sur « un coin de table ».
Jusqu’à la veille du jugement, la CNAM elle-même pensait perdre et devoir rembourser plusieurs millions d’euros aux radiologues, mais il faut croire que les intérêts de l’État peuvent transcender la justice.
La SIMS ne laissera plus jamais faire cela et va agir auprès de la SFR et de la FNMR pour éviter de nouvelles mesures discriminatoires et effacer celle-ci. Nous savons maintenant que seuls les syndicats signataires seront responsables de futures baisses concernant la radiologie.
Nous vous remercions de votre soutien, et avec vous, adhérents et requérants, nous continuerons à défendre une imagerie de qualité et l’équité entre médecins en plus de nos missions scientifiques et de formation continue.
• Nouveau site internet www.asso-sims.org
Nous avons modernisé notre site internet.
Nous vous invitons à visiter ce site plus actuel et plus lisible, enrichi en vidéos d’enseignement, cours et communications présentées lors des derniers congrès et journées recherche, avec bientôt en pdf les livres parus il y a 5 ans et plus.
Vous y trouverez des pages accessibles à tous et des pages uniquement dédiées aux membres de la SIMS ou aux inscrits des différentes sessions de formation ; l’accessibilité à ces pages se fait au moyen d’un identifiant et mot de passe qui vous ont été communiqués par mail à la fin du mois de juillet.
Les manifestations organisées par la S.I.M.S dans les prochains mois :
• BOURSES SIMS/ESSR
- Au cours des séances scientifiques organisées par la SIMS aux JFR, deux jeunes radiologues ont été sélectionnés pour la qualité de leurs présentations orales ostéo-articulaires. La S.I.M.S leur offrira une bourse couvrant le voyage et l’hébergement au prochain congrès de l’ESSR qui aura lieu du 18 au 20 Juin à York (United Kingdom).
Il s’agit d’Emilie Dodré ( Lille ) pour sa présentation intitulée :
« Suivi évolutif à l’IRM des atteintes rachidiennes du SAPHO »
et de Paul Michelin (Rouen) pour sa présentation intitulée :
« Épaississement de la capsule inférieure, un signe échographique de capsulite rétractile de l'épaule ».
• FMC D’ECH0GRAPHIE APPAREIL LOCOMOTEUR
- La prochaine semaine de F.M.C. d'échographie de l'appareil locomoteur aura lieu du 13 au 17 Avril 2015 à l'Espace Saint Martin à Paris sous la responsabilité de J-L Brasseur et G Morvan; Les inscriptions sont ouvertes. Face au succès de cette formation, nous conseillons à ceux d’entre vous qui souhaitent y participer de renvoyer rapidement le bulletin d’inscription se trouvant sur notre site, rubrique FMC Echographie.
• ATELIER D’ECHOGRAPHIE
- Le prochain atelier d’échographie aura lieu à Dole le 28 Mars 2015 ; Il est organisé par le Docteur Denis Jacob et le Docteur Aurélien Lambert. Vous trouverez sur le site de la SIMS le programme et le bulletin d’inscription ; attention le nombre de places est limité pour favoriser le bon apprentissage de tous !
• CONGRES JUIN 2015
- Le prochain congrès aura lieu les 5 et 6 juin 2015, au CNIT Paris-La Défense et aura pour thème :
« Le nerf périphérique »
Ces deux journées thématiques seront précédées d’une demi-journée Recherche consacrée au muscle et se termineront comme à l’accoutumée par des ateliers tournés vers la clinique et l’échographie.
La session « jeunes » permettra également à des internes, chefs de clinique et jeunes PH de présenter des communications originales sélectionnées par notre comité scientifique et par les responsables de cette session.
Les inscriptions sont ouvertes. Vous pouvez consulter le programme et vous inscrire en ligne sur le site www.sims-congres.fr
• CONGRÈS INTERNATIONAUX
- Le congrès franco-mexicain d’imagerie ostéo-articulaire organisé par la Société mexicaine de radiologie, par la S.I.M.S et la SFR aura lieu à Mexico les 18 et 19 Février 2015 ;
Renseignements auprès du Docteur J-J. Railhac ( railhac.jj@gmail.com)
• AUTRES EVENEMENTS MUSCULO-SQUELETTIQUES
(site SIMS "autres congrès")
- Le congrès annuel du GREP sur la pathologie de l’épaule aura
lieu le samedi 14 Mars 2015 à Lyon http://www.nukleus.fr.
- L’ESSR 2015 aura lieu à York du 18 au 20 Juin 2015;
Nous espérons vous retrouver nombreux à ces rendez-vous et vous souhaitons à tous une belle rentrée.
Bien cordialement.
A. Blum
et le bureau de la SIMS